MENTIONS LÉGALES

Présentation du site

 

Le site https://www.kextravagance.com est édité par MONSIEUR KEVIN ANTONIO BOTELHO BRAVO

KEXTRAVAGANCE
45 Rue Diderot
91270 Vigneux-sur-seine
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Responsable publication : Monsieur BOTELHO BRAVO Kévin Antonio , en tant que Président de la société KEXTRAVAGANCE.

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site KEXTRAGANCE - https://www.kextravagance.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site KEXTRAVAGANCE sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par KEXTRAVAGANCE,ou par l'hébergeur qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Description des services fournis

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KEXTRAVAGANCE s’efforce de fournir sur le site KEXTRAVAGANCE des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site KEXTRAVAGANCE sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site KEXTRAVAGANCE ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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 Statut des liens et des contenus 

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Aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur le site. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation

 

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Informatique et Libertés 

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Ses traitements sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ». Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer

> Par courrier à l'adresse suivante: MONSIEUR BOTELHO BRAVO Kévin - 45 Rue Diderot 91270 VIGNEUX-SUR-SEINE FRANCE

 

Modalités d'exercice du droit d'accès 

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Politique de confidentialité et de Protection des données 

Merci de vous référer à la rubrique « protection des données ».

Liens hypertextes et cookies.

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Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.kextravagance.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris .

 

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Conception et Hébergement 

Ce site internet a été réalisé par MONSIEUR BOTELHO BRAVO Kévin (KEXTRAVAGANCE).

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