Présentation du site

 

Le site https://www.kextravagance.com est édité par MONSIEUR KEVIN ANTONIO BOTELHO BRAVO

KEXTRAVAGANCE
45 Rue Diderot
91270 Vigneux-sur-seine
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( Kextravagance est non assujetti a la tva )

Responsable publication : Monsieur BOTELHO BRAVO Kévin Antonio , en tant que Président de la société KEXTRAVAGANCE.

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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L’utilisation du site KEXTRAGANCE - https://www.kextravagance.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site KEXTRAVAGANCE sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Description des services fournis

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Le site KEXTRAVAGANCE a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
KEXTRAVAGANCE s’efforce de fournir sur le site KEXTRAVAGANCE des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Limitations de responsabilité.

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 Statut des liens et des contenus 

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Aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur le site. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation

 

Publicités sur les sites 

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Les publicités présentées sur le site peuvent provenir de sources externes (plates-forme tierces de gestion d'affiliation, annonces Google®...) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. la société KEXTRAVAGANCE ne saurait être tenue pour responsable du caractère "trompeur ou agressif" de publicités provenant de sources externes. Concernant les publicités régies par la société KEXTRAVAGANCE, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

 

Informatique et Libertés 

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Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Ses traitements sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ». Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer

> Par courrier à l'adresse suivante: MONSIEUR BOTELHO BRAVO Kévin - 45 Rue Diderot 91270 VIGNEUX-SUR-SEINE FRANCE

 

Modalités d'exercice du droit d'accès 

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Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de  fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

 

Politique de confidentialité et de Protection des données 

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Merci de vous référer à la rubrique « protection des données ».

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Liens hypertextes et cookies.

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Droit applicable et attribution de juridiction.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.kextravagance.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris .

 

Les principales lois concernées.

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Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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Lexique

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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Conception et Hébergement 

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Ce site internet a été réalisé par MONSIEUR BOTELHO BRAVO Kévin (KEXTRAVAGANCE).

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